Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) 3R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3R domicilié(e) Parc d'activité de l'Alambic, 16100 MERPINS (dossier no 2209008) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 762 115 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2209008) - France.
La marque CV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3R Société anonyme - Parc d'activité de l'Alambic, 16100 MERPINS (dossier no 2209008) - France - SIREN 338762115
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2209008) - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2209008 - Publication au BOPI 2001-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 21 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248323 - Publication au BOPI 1998-01-21
Appareils et instruments industriels électriques, électro-mécaniques, électropneumatiques, électroniques notamment à microprocesseur, de mesure, de réglage, de contrôle, de surveillance, de sécurité, de secours, de signalisation, d'enseignement, de commande, appareils pour la transmission et le stockage d'informations, automatismes programmables, logiciels destinés à gérer des bases de données dans le domaine agro-alimentaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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